Beaux-parents
en mal de reconnaissance

Inconfortable, la position de beau-parent ? Entre flou des responsabilités et insécurités juridiques, il n’est pas toujours facile de trouver sa place. Les débats en cours se heurtent à la diversité des modèles familiaux. Mais il y a des pistes de réflexion.  

Beaux-parents en mal de reconnaissance

Jennifer vient de s’asseoir à la table de rédaction improvisée dans le château de Chevetogne. Elle est venue avec son compagnon et deux enfants. Un est âgé de 14 ans et l’autre de 4. Deux garçons. Ils se dirigent vers les tables où les enfants s’appliquent à réaliser des unes pour le Ligueur. Ils sont bras-dessus, bras-dessous. Le grand frère s’occupe du cadet, avec un sens évident des responsabilités.

« Le grand, c’est le fils de mon compagnon, le petit, c’est notre enfant », explique Jennifer, qui embraye tout de suite sur le sujet qui la préoccupe. « En fait, c’est de ça dont j’ai envie de discuter. Des familles recomposées. Et de la place des beaux-parents ».

Jennifer vient de déposer cela au centre de la discussion. Sujet délicat. Souvent débattu, mais qui se heurte à la complexité de la matière familiale. « Il y a un vrai problème de reconnaissance, souligne la jeune maman. Avec mon compagnon, nous avons reconstruit une vraie cellule familiale, forte. Nos trois enfants forment une fratrie soudée. C’est parfait. Mais supposons qu’un jour, mon compagnon décède. Quid de cette relation forte liée avec ses deux enfants, de mon investissement dans leur éducation ? Quid des rapports que les trois enfants ont tissés entre eux ? Ce genre de réflexion m’inquiète parfois. Génère un inconfort ».

Le poids des familles recomposées

Ceci est loin d’être un cas isolé. Les chiffres le montrent, les familles recomposées sont nombreuses. Selon le Baromètre 2018 de la Ligue des familles, pour 20 % des parents qui vivent en couple, la famille recomposée est leur quotidien. Particularité, celle-ci s’apparente à la « nouvelle famille nombreuse ».

Une fois sur cinq, elle compte plus de trois enfants. Une moyenne plus élevée que dans les familles monoparentales ou celles dont les parents ne se sont pas séparés. L’accent mis par Jennifer sur la fratrie n’est donc pas anodin.

En 2014, la Ligue des familles avait amené le sujet sur la table. Réclamant une reconnaissance sociale et une reconnaissance légale. Alors que le premier volet a rencontré une adhésion certaine, le deuxième a soulevé pas mal de controverses. Au centre des discussions, les risques de voir cette reconnaissance augmenter la complexité des éventuels contentieux familiaux. On sait qu’en cas de rupture, de séparation, les péripéties juridiques peuvent vite tourner au cauchemar. Or, l’objectif premier est de préserver la sérénité pour, notamment, rencontrer l’intérêt de l’enfant.

Pas de loi magique ?

Au fil des entretiens qui ont jalonné la rédaction de cet article, un constat s’impose : la reconnaissance des beaux-parents est un thème qui préoccupe. Pas seulement les beaux-parents eux-mêmes, mais aussi celles et ceux qui pensent et rédigent les lois.

Claire Hugon, chez Ecolo, estime qu’il est nécessaire de « réfléchir sur le rôle important des beaux-parents », mais elle constate aussi qu’un partage « simple » de l’autorité parentale sur les beaux-parents risquerait de complexifier les relations familiales dans les cas difficiles. Il suffit de penser aux problèmes de garde, par exemple. La problématique est complexe et les configurations familiales tellement nombreuses qu’il n’y aurait pas de « proposition de loi magique ». Il s’agit donc de se montrer créatif. « Il faut déjà améliorer ce qui existe et puis travailler sur le sujet avec les acteurs du terrain comme La Ligue des familles ».

Le débat est là, se pose inlassablement. Certains se risquent parfois à imaginer des solutions. Ainsi, en septembre dernier, le cdH a déposé une proposition de loi au parlement fédéral, elle cerne les contours d’une « parentalité sociale ». Celle-ci permettrait selon ses auteurs « d’attribuer à une personne qui s’implique ou s’investit dans une fonction de parentalité à l’égard d’un enfant, tout ou en partie des effets secondaires d’un rapport juridique de filiation ».

Bref, le beau-parent n’a pas tous les droits et devoirs des parents, singulièrement lorsque ces deux derniers sont toujours en vie. Mais par contre, la proposition envisage plusieurs avancées qui permettent au beau-parent d’être plus reconnu dans son apport éducatif, dans sa responsabilité face à l’enfant. Elle touche aussi aux droits de succession.

Au quotidien

Ruptures. Décès. Litiges. Ce sont des cas extrêmes. Mais la vie de tous les jours charrie aussi son lot de questions, voire de vexations. « Rien que pour aller chercher les enfants à l’école, il y a un questionnement », lâche Jennifer. Et c’est vrai que la circulaire traitant de cette matière est claire : « Le parent est le seul à qui les établissements d’enseignement doivent remettre l’enfant à la fin des périodes scolaires ».

Théoriquement, le beau-parent doit donc faire valoir l’accord de son ou sa partenaire pour récupérer l’enfant à la sortie des classes. Dans la pratique, il y a une marge de tolérance, mais sur le plan « légal », cela reste bancal.

Vers un mieux ? Nous avons contacté l’administration générale de l’enseignement à ce sujet. La réponse, la voici : « Après consultation auprès du service compétent en la matière, il s’avère que la Fédération Wallonie-Bruxelles ne dispose pas d’un cadre légal concernant cette thématique, hormis ce qui se retrouve dans les circulaires datant d’il y a de nombreuses années maintenant et que vous avez pu découvrir lors de vos recherches sur enseignement.be. Pour le reste, aucun aménagement ou projet n’existe ou n’est prévu sur le sujet actuellement ». Si on veut voir la chose de façon optimiste, on dira qu’il y a une page blanche à remplir, un futur à inventer.

Thierry Dupièreux

En tout dernier ressort

La crainte des beaux-parents, c’est souvent de ne plus pouvoir continuer à voir les enfants dont ils se sont occupés un certain temps et avec qui ils ont développé une relation particulière. Pour ceux-là, un dispositif légal peut être utilisé. Il est à chaque fois mis en avant par ceux qui planchent sur ce dossier. Il est encore évoqué dans la proposition de loi déposée en septembre au parlement. Il s’agit de l’article 375bis du code civil, qui fixe le « droit aux relations personnelles ».

Cet article est parfois revendiqué par les beaux-parents qui veulent conserver un contact avec leur bel-enfant lorsque la famille recomposée éclate. En cas de séparation, le beau-parent peut exiger de maintenir un lien concret (communications téléphoniques ou visites fixées dans la durée). Cela dit, rien ne vaut les dispositifs mis en place de façon concertée sans recours à la justice. Dès que celle-ci entre en lice, on peut penser que l’intérêt de l’enfant n’est pas vraiment rencontré. Cela risque de brouiller ses repères, voire de le plonger dans des conflits de loyauté.

En savoir +

Sur le rôle de beau-parent

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